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Marques déposées par FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES
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ZOU ! 3S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOU ! 3S
FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES

Numéro de dépôt :
97690607
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque ZOU ! 3S

Déposée le 4 août 1997 par FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOU ! 3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES, domicilié(e) 18, RUE D'ENGHIEN, 75010 PARIS, FONDATION REGIE PAR LA LOI No90.559 DU 4JUILLET 1990 ET LE DECRET No91.005 DU 30SEPTEMBRE 1991, AUTORISÉE PAR LA PREFECTURE DU NORD EN DATE DU 29NOVEMBRE 1993, 4, PLACE DE LA REPUBLIQUE, B.P.49, 59962 CROIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME MARIELLA BERTHEAS DIRECTEUR GENERAL DE LA FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES - France.

La marque ZOU ! 3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOU ! 3S est expirée depuis le 4 août 2007.

FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES a également déposé les autres marques suivantes : CYBERBUS


FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES - 18, RUE D'ENGHIEN, 75010 PARIS, FONDATION REGIE PAR LA LOI No90.559 DU 4JUILLET 1990 ET LE DECRET No91.005 DU 30SEPTEMBRE 1991, AUTORISÉE PAR LA PREFECTURE DU NORD EN DATE DU 29NOVEMBRE 1993, 4, PLACE DE LA REPUBLIQUE, B.P.49, 59962 CROIX CEDEX - France


MME MARIELLA BERTHEAS DIRECTEUR GENERAL DE LA FONDATION D'ENTREPRISE 3 SUISSES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Errata - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Magazine d'information interne de la fondation 3 Suisses.